A la fin de l'année dernière, un hastag notable est apparu sur twitter : #unBonJuif. Notable, car au-delà du caractère antisémite accordé au twitt tout entier, ce hastag - et les twitt liés - a été révélé par sa prévalence : #unBonJuif s'est retrouvé en TT (trending topic).

L'émoi suscité par ces twits abjects a fait réagir une organisation communautaire, provoqué l'ouverture d'une enquête par le Parquet de Paris, et un puis deux ministres se sont saisies de l'affaire.

Aux dernières nouvelles, et après un délibéré du juge suite à la plainte de l'UEJF, la ministre en charge du dossier, Fleur Pellerin, a appelé à une négociation. Et de rappeler sur Twitter que si liberté d'expression il y avait, elle tombait sous le coup de la LCEN, et non de la liberté de la presse.  

En effet, l'article 6 de la LCEN dispose que, s'entendant de "personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services" : 

Est puni d'un an d'emprisonnement et de 75 000 EUR d'amende le fait, pour une personne physique ou le dirigeant de droit ou de fait d'une personne morale exerçant l'une des activités définies aux 1 et 2 du I, de ne pas satisfaire aux obligations définies au quatrième alinéa du 7 du I, de ne pas avoir conservé les éléments d'information visés au II ou de ne pas déférer à la demande d'une autorité judiciaire d'obtenir communication desdits éléments.

Cette polémique est intéressante à double titre :

D'une part, parce que Twitter se réfugie derrière le 1er Amendement américain, qui diffère des lois sur la liberté d'expression française sur un point : il n' a pas de restrictions à cette expression. Il ne saurait, en tant qu'entreprise américaine, être soumis à la loi française.

D'autre part, parce que la réponse de l'Etat participe de la politique de l'autruche, voire de l'agitation médiatique.

En effet, comme le montre Bluetouff, copie d'écrans à la clé, la loi est violée en permanence, par des services et entreprises françaises.

Les heurts entre loi américaine et française au sujet d'internet ne sont pas nouveaux; ainsi, en 2000, Yahoo avait été condamné par la justice française pour avoir permis l'exposition sur le territoire français d'objets nazis en vue de vente. L'affaire avait donné lieu à une intense bataille juridique. Comme l'explique, entre autres, Maître Iteanu, le problème en creux est le suivant :

Qui gouverne aujourd'hui? La loi française ou la technique ou la loi américaine ?

Une des réponses - techniques - à certains troubles est de fait la mise en place de dispositifs, plus ou moins automatisés, visant, à la requête non de la justice mais de simples particuliers, de supprimer les contenus illicites. Cela se traduit par la désindexation des moteurs de recherches, la suppression de contenus. Sur google, on voit apparaîre, à la faveur de certaines recherches, ce texte :

En réponse à une plainte reçue dans le cadre du US Digital Millennium Copyright Act (loi de protection des droits d'auteur), nous avons retiré 1 résultat(s) de cette page. Si vous le souhaitez, vous pouvez prendre connaissance de la plainte DMCA qui a entraîné le retrait de ce(s) résultat(s) à l'adresse suivante : ChillingEffects.org.

Mettre en place un système de signalement et de retrait automatique de tels "mots" n'est pas chose facile. Le "robot" n'est pas un juge. Et rendre la justice (c'est à dire interpréter humainement la loi) est totalement subjectif. Pour les automatismes, par exemple, youtube méconnait le principe du Fair Use ou de l'exception de citation à fins pédagogiques, et censure de fait un cours de Sciences Po citant des contenus audiovisuels. De fait, ce contenu a migré chez vimeo.

De plus, comme le rappelle Guillaume Champeau, la censure apparaît même vaine : l'imagination - et la bétise - étant sans limites, on verrait dans l'heure apparaître d'autres graphies (#1BonJuif, #UnB0nJu1f...). Cette imagination, qui contourne une censure, est déjà à l'oeuvre depuis longtemps en Chine. La surveillance des réseaux sociaux, et le retrait de toute information qui y est liée, engendre des détournements, comme l'expliquait l'an dernier cet article du Monde.

Paul Da Silva l'a très bien expliqué dans sa tribune : "mieux vaut éduquer les gens que censurer internet".

Car permettre à un service de communication en ligne de supprimer des twitt caractérisés par un hashtag pose un problème patent. En l'espèce, le hashtag / mot clé est un raccourci, un pointeur vers une information plus globale. De fait, supprimer toute une expression sur présomption d'illéicité, c'est intégrer une censure controlée par un intermédiaire technique. Sur une idée à priori intéressante, c'est intégrer une police de la pensée, qui supprimerait - selon le bon vouloir de qui ? - une forme d'expression. Les dérives sont nombreuses.  Ainsi, "l'internet" chinois a "effacé" pendant quelques jours la marque Ferrari, introuvable sur les moteurs de recherche et les réseaux sociaux.

Alors que l'internet français s'est déchainé quelques jours contre Free, lors de l'AdGate, au nom de la liberté d'expression, il est étonnament muet quant à la question du filtrage des hashtag. Prendre le risque du filtrage des hashtag, c'est interdire le mot #radioLondres pendant les élections présidentielles; c'est interdire le hashtag #NDDL car il répond à une demande de manifestation non autorisée.

 

Nous vivons depuis 20 ans la plus grande révolution de l'histoire de l'humanité : la re-création du monde ante Babel. Grâce à des outils comme Google, j'ai accès à des informations de langues que je ne connais pas, dans des alphabets que je ne connais pas. Chrome traduit automatiquement pour moi le Asahi Shimbun . Grâce à Twitter, je sais en temps réel les exactions commises par des gouvernements contre leur population, j'ai accès aux propos des oppositions, des contradictions, des débats, même les plus vulgaires.

"Il est interdit d'interdire" proclamait un slogan de mai 68. Il est moins dangereux pour le corps social d'interdire, puis de sanctionner, que de pré-interdire. Au-delà des précog et autres logiciels de simulation de pré-crime, laisser à l'appréciation d'algorithmes la validation d'une expression est la plus dangereuse des choses qui soient. Derrière #UnBonJuif se cache toujours une mère juive.