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Aujourd'hui, on rase gratis...

julien breitfeld — Fri, 23 Feb 2007 10:00:00 +0100

Le web est - pour l'instant - un espace de libertés à l'image de la diversité de son peuplement. Car sans frontières, instituant un temps réel, connectant des individus sans rapports les uns aux autres, chaotique, ouvert, bref vivant.

Pour l'instant dira-t-on, par la grâce - ou à cause - de l'absence d'une législation propre, ou au mieux d'une législation mondiale. Mais lorsqu'on voit les difficultés à créer une Europe à 27, le machin onusien, voire les tergiversations d'une OMC, on se dit que la gouvernance mondiale n'est pas pour demain. Vérité en deçà des Pyrennées...

Donc, en vertu de la territorialité des lois et règlements, voici quelques astuces pour profiter des ressources webesques... pouf pouf

De la musique

Si le partage de la musique est anti-économique aux yeux de certains, les anciens acteurs tels la Sacem jurent qu'il est judicieux d'attendre, et les ayants-droits se persuadent que nous sommes toujours au XXeme siècle. La réponse pour la gestion des contenus numériques viendra peut-être des indépendants, avec une initiative comme Merlin puisque majors et sociétés d'auteurs rechignent à faire autre chose que criminaliser public et clients. Télécharger de la musique ailleurs que chez un commerçant est illégal, tout comme désormais les "logiciels manifestement destinés à la mise à disposition" de contenus soumis à droit d'auteur. Après une lecture des dispositions chez PC Impact, on en vient au fait.

Si le téléchargement est illégal, l'écoute ne l'est pas. Et que dire de l'enregistrement des flux ? Quelques logiciels existent, comme Station Ripper ou Gorecord qui permettent d'enregistrer les radios du web. Illégal ? Pas sûr. Et que dire de radioblogclub ? Si le programme en lui-même ne contrevient pas à DADVSI, il semblerait que les bloggueurs qui uploadent de la musique sur leur site pour une écoute par leurs lecteurs soient eux dans l'illégalité, au regard de la Sacem. Pourtant, des sociétés comme Orange via Carbox s'y intéressent. Et à titre d'information, voici un site expliquant comment récupérer les titres hebergés. Enfin, encodés à 64 kbps, ça ne vaut pas les originaux, encore moins l'écoute live. Un conseil : allez aux concerts !

Du cinéma

Comme pour la musique, le cinéma se consomme... au cinéma. Partant, le cinéma s'est très bien porté en France en 2006, et le modèle de la télévision s'oriente de plus en plus vers des contenus exclusifs, fédérateurs et périodiques, tels les séries, capables de fideliser les téléspectateur et d'anticiper les sources de revenus liés à l'audience. D'où les personnages récurrents, les n-ièmes saisons et les redondissements de fin d'épisodes (cliffhanger) dont nous abreuvent les scénaristes. Or le modèle est pervers car l'attente suscitée auprès des publics va au-delà des espérances. Après que les producteurs US aient vendu leur série en Europe grâce aux chiffres de téléchargement en p2p (une sacrée pré-audience), voilà qu'ils se mettent à diffuser eux-mêmes leur contenus sur le web, ou signent des accords avec des tiers, à l'instar de Viacom et Joost.

Ainsi, les nouvelles séries US, se retrouvent sur le web, que ce soit de manière illégale ou non. On trouve alors, équipé d'un firefox et d'un proxy préalablement configuré pour être reconnu comme un américain, les épisodes avec 6 mois d'avance, quand ce ne sont pas des séries entières. Et tous les networks s'y mettent, et dans le même temps sécurisent leur flux, face à l'engouement de la toile pour leur nouveau mode de diffusion, en utilisant des méthodes d'identification autre que l'IP, se basant sur flash, javascript, ou encore le fuseau horaire de l'internaute.

L'intérêt pour les chaines - qui détiennent les droits exclusifs ou en sont les producteurs - est double : éviter que les flux ne leur échappent, et intégrer une publicité qui ne peut être zappée par des dispositifs "Tivo like". Le service rendu est honorable : le streaming va plus vite que le download, le flux sont drmisés, et l'internaute identifié.

Pour autant, de nouveaux services, pas très légaux non plus, tels Vidoo permettent de regarder des chaines rebroadcastées... on n'arrête pas le progrés..

Le droit d'auteur soluble dans les UGC ?

julien breitfeld — Tue, 17 Oct 2006 20:56:00 +0200

L'excellent blog de Didier Durand est revenu sur l'accord de Warner et Sony avec Google concernant les UGC. Accords qui sont selon lui un préalable à l'absorption de Youtube par Google.

Néanmoins, si l'on s'en tient à Google vidéo, les accords passés ont pour objet de permettre les fameux mashup qui sont des créations d'internautes à partir de matériaux soumis au droit d'auteur.
Ces accords sont censés mettre un terme à l'insécurité juridique qui eurent raison d'un Napster. Pourtant, même ainsi rédigés entre la major et le diffuseur, ils occultent un des principes fondamentaux du droit d'auteur français : le droit moral.
Ainsi, sur les oeuvres audiovisuelles, il se trouve pas moins de 5 catégories de personnes considérées comme auteur et titulaire de ce droit (Art. L 113-7). Ce sont l'auteur du scénario, l'auteur de l'adaptation, l'auteur du texte parlé, l'auteur des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l'oeuvre et le réalisateur.

Or l'article L121-5 édicte que "toute modification de [l'oeuvre audiovisuelle] par addition, suppression ou changement d'un élément quelconque exige l'accord des personnes mentionnées au premier alinéa", à savoir le réalisateur, les coauteurs et, le producteur. En outre, l'article L121-1 reconnait à l'auteur un droit au respect de son oeuvre.

Si le copyright anglo-saxon permet de modifier très facilement les oeuvres audiovisuelles, la réalisation de mashup d'auteurs français risque de donner des sueurs froides aux juristes.

Finalement, DADVSI aurait gagné à être rebaptisé : droit d'auteur dans la société de l'information mondialisée.

Musique en ligne : l'après DADVSI (2)

julien breitfeld — Wed, 27 Sep 2006 16:51:00 +0200

L'affaire est entendue : le téléchargement de musique sous copyright est illégal. Du moins dans la loi. Dans les faits, si les ayants-droits ont réussi à mettre au pas les éditeurs de logiciels de p2p, ils ne peuvent rien contre les protocoles ou logiciels dont les créateurs ne sont pas des entités juridiques. Si des sociétés comme Metamachine pour edonkey ou bittorrent sont rentrées dans le rang, emule ou le réseau bittorrent se portent bien, comme en témoigne pour ce dernier le classement Alexa des sites référençant les fichiers torrent au 26 septembre.

La société Limewire, récemment inquitée par la RIAA, a adopté une stratégie d'attaque, et poursuit l'association américaine pour monopole illégal sur le distribution de contenus soumis au droit d'auteur.

Pourtant, il semblerait que le téléchargement ne soit plus qu'un souvenir. Ce qui compte désormais, c'est l'accès immédiat à une base de donnée musicale, et l'écoute d'une offre pléthorique, telle qu'initiée par Napster, ou MusicMe en France. On voit donc fleurir des offres de streaming de musique gratuite, qui ne sont pour l'instant pas inquiétées (elles n'ont pas atteint une masse critique ?). Après le précurseur radioblogclub, deux nouvelles offres d'écoute gratuite en ligne : seeqpod, sorte de crawler qui indexe les mp3 présents sur les sites web et autres blogs; et un autre petit français, blogmusik, dont l'interface ressemble à un Ipod. L'interface est très bien faite et offre, comme radioblogclub, la possibilité de créer ses propres playlists. Cette application, très web 2.0, reprendrait les contenus de radioblogclub.

Et si, comme nous l'indique cet article de Silicon.fr, "32% des employés américains écoutent de la musique sur leur lieu de travail à l'aide de leur iPod et autre baladeur", puisque la musique adoucit les moeurs, cette tendance n'est pas prête de s'arrêter.

Musique en ligne : l'apres DADVSI

julien breitfeld — Wed, 13 Sep 2006 18:22:00 +0200

DADVSI continue de faire gloser. Pourtant, les DRM au coeur du débat, semblent de moins en moins une réponse au "piratage" que l'ambition pour une poignée de firmes de verrouiller leurs positions face à la concurrence, comme en témoigne la récente affaire Madonna, ayant opposé Virginmega à Orange.

En effet, dans un monde numérique où la rareté n'existe plus, l'exclusivité a l'avantage de recréer cette rareté, en créant un marché captif pour l'exploitation d'une oeuvre, pendant une période donnée. Ce principe est bien connu du cinema, avec ce que l'on appelle la chronologie des media (ou windowing), ou les circuits de distribution propre.

Certains acteurs français, et non des moindres, sont en train d'effectuer, sinon leur coming out sur la licence globale, du moins exprimer leur scepticisme sur les DRM. Après les doutes du président de l'UPFI, Stéphane Bourdoiseau, sur la capacité d'endiguer le "piratage", voici le PDG de Naïve, qui prônait le 16 septembre dernier, la licence globale pour une cohérence de l'offre. Et Pascal Rocard, le président de la SACD, de fustiger les savants fous de Bruxelles convertis au tout DRM, après s'être largement prononcé contre les licences légales, ou globales (merci à Benjamin pour la news).

Il est vrai que l'arrivée en France de eMusic, qui revendique 13% du marché en ligne de musique aux Etats-Unis, sans DRM, est l'exemple parfait de la confiance que peuvent avoir les artistes dans leur public (avec un catalogue ne comprenant aucun artiste des 4 majors).

Mais il est vrai aussi que le jeu du chat est fatigant. La criminalisation du transfert a basculé les usages sur la diffusion (cf. le succès de radioblogclub) et les grands groupes media, qui maitrisent l'entièreté de la chaine de valeur (production, édition), effraient passablement les indépendants. Surtout lorsque les logiques de rapprochement industriel passent par la maitrise de la distribution "end user", via le web.

Du temps de cerveau disponible

julien breitfeld — Mon, 07 Aug 2006 22:56:00 +0200

Je viens de passer près de 25 minutes à regarder un mashup (on est webdeuzero, non ?) de l'énormissime 2001 de kubrick/clarke sur une musique des pink floyd (Merci à aeiou section musique pour le lien).

25 minutes de mon précieux temps disponible, donc, à redécouvrir (j'ai l'album et le film) cette réinterprétation de deux oeuvres qui n'ont en commun que le désir d'un artiste de les voir se télescoper. Un superbe travail de montage sur une bande son qui ne l'est pas moins, qui ne devrait pourtant pas exister du fait des nouvelles lois en vigueur.

A l'époque de sa "sortie", le temps de cerveau disponible avait déclenché une énorme polémique, toute la bien-pensance médiatique poussant des cris d'orffraie. Pourtant, si l'on considère que le mass media vend de l'attention (agrégée en audience) à ses annonceurs, pourquoi s'en émouvoir ?

Le business-model du mass-media est ainsi fait : les auteurs touchent de l'argent en fonction du nombre de personnes qui écoutent une chaine de radio ou regardent une chaine de télévision. Une audience.

Un nouvel acteur sur le marché des contenus vidéo du web propose d'ailleurs ce système. Il s'agit de revver qui propose de reverser une partie des recettes publicitaires attachées à une vidéo à l'auteur. Les oeuvres diffusées sont soumises aux règles du Creative Commons, et le contrat de licence est non exclusif.

On n'est toujours pas dans la nouvelle économie, mais l'initiative a le mérite de rétribuer les auteurs pour l'audience qu'ils procurent aux annonceurs.

Mais dans tous les cas, mashup ou pas, youtube ou revver, ce sont les juristes en droit d'auteur qui se régalent.

On pourra également aller mater sur google video la version wizard side of the moon.
Et pour la garder, installer cet addon firefox.

Rentrée littéraire

julien breitfeld — Fri, 04 Aug 2006 16:16:00 +0200

DADVSI code, nouveau best-seller Ainsi la France rejoindrait la Chine ou l'Iran dans le peloton des pays les plus répressifs du net.

La censure exercée - selon certains via les majors - sur le partage des oeuvres de l'esprit au travers de la loi DADVSI restreint donc les exceptions à l'exercice du droit d'auteur en amendant la fameuse copie privée, dont la définition imprécise mettait la justice dans l’embarras et appelait donc une réponse du législateur (voir aussi l’excellent hyperdossier de juriscom).

Au delà de son aspect inopérant (40% de la musique échangée par mail, réseaux cryptés, connexion via des accès publics), cette loi ne revient à aucun moment sur le plus grand chantier du XXIeme siècle, le droit d'auteur.

Quel droit pour quelle propriété ?

La question qui prévaut sur le débat des réseaux de peer to peer est la licéité de l’échange de sources lorsque le détenteur n’en est pas le propriétaire. A ce sujet, les avis divergent sur le titre de « propriété », voir le post de Florent V ou celui de Florent L .

Au regard du droit français, le droit d’auteur comporte deux parties : une partie dite patrimoniale, et une autre dite morale. L’exercice des droits patrimoniaux de la propriété confère à son détenteur un titre de propriété ; son détenteur premier est le créateur de l’œuvre. Ces droits sont similaires à un droit réel.
Par ailleurs, l’auteur détient également un droit moral sur son œuvre, dont le caractère est attaché à sa personne. Ce droit est, entre autres, inaliénable.
Alors que l'auteur peut renoncer à son droit patrimonial, en décidant de ne pas l'exercer, il ne peut pas renoncer à son droit moral. On pourrait presque parler de responsabilité de l'auteur.

Le problème soulevé par Florent V lorsqu’il reprend le commentaire d’Hervé Rony est que trop souvent le droit d’auteur est assimilé au copyright anglo-saxon. Le copyright est le simple exercice de droits patrimoniaux. Il est donc assimilable à un droit de propriété pur. Dans le cas de la rémunération de l’auteur pour son œuvre, c’est un simple droit d’usage (usus) qui est conféré par l’ayant droit au consommateur. On parle aussi de licence dans l’industrie des logiciels.

A mon sens, le téléchargement d’œuvres sur les réseau p2p relève d’un abus du droit d’usage, puisqu’il y a reproduction et transfert de l’œuvre d’un titulaire de licence à un autre qui ne l'est pas nécessairement.

P2P illégal, mais ce n’est pas la question

Alors que l’on nous serine depuis des lustres que nous sommes dans une économie de biens immatériels, pourquoi diable toujours en revenir à la copie, puisque qui dit copie dit support ? Article L 122-3 "La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte".
Pourquoi vouloir restreindre DADVSI à la copie alors que la propagation de l’œuvre artistique est par essence sa diffusion ? DADVSI interdit donc l’échange de fichiers, les logiciels permettant de le faire ainsi que toute « apologie » de ce crime.

Mais le droit d’auteur est aussi clair sur un point : Article L 122-5 "Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille".
DADVSI a précisé les modalités d'exécution des droits patrimoniaux (exécution et reproduction). S'il a apporté des limitations sur le droit de reproduction (vs copie privée), les limites à l'exécution de l'oeuvre sont toujours à destination d'un public. Il n’est nullement précisé que le partage de flux est interdit.
Par ailleurs, seul un partage vers un public est réprimé.

Question : ma soeur habite à lyon, mon cousin à taipei, mon fils à New York, mes neveux sont en vacances en Italie. Et j'ai quelques amis chez eux, dont la jurisprudence reconnaît qu'ils font partie du "cercle". En vertu de l'article suscité, et malgré les décalages horaires, j'ai parfaitement le droit de broadcaster sur un réseau privé le DVD que j'ai acheté légalement dans le commerce, non ? Ou le "cercle" est-il nécessairement circonscrit géographiquement à mon salon?

La foultitude de logiciel de peercasting apparus ces derniers mois (TVants, Sopcast, PPLive, Gocool, TVEase…) est en train de redéfinir le principe même de la diffusion. Le web a fait voler en éclats le principe ancien du diffuseur (one to many), qui s’est mué en one to one ou many to many, avec communication réciproque entre serveur et client. Il fait aussi exploser les barrières géographiques qui délimitent les territoires d’application de la loi (on l’a vu avec l’affaire des objets neo-nazis de Yahoo).

Redéfinition de l’espace politique

Aussi, sauf à redéfinir des contraintes techniques visant à restreindre la circulation de l’information, la mutation opérée avec le web induit la création d’un droit mondial à l'accès à l'information, rejoignant les droits les plus aboutis en matière multilatérale, droit commercial, dont l’instance réprésentative est l’OMC et droit d’auteur (des conventions internationales, telles Berne et Paris, sont appliquées et précisées au sein de l’OMPI).

On a vu avec le débat DADVSI l’apparition de l’Alliance public-artistes. Certains pensent que l’œuvre est conditionnée à la présence d’un public, d’autres qu’une œuvre ne peut être qu’une création collective, il n’en reste pas moins que l’appréciation d’une œuvre – par opposition à un travail – est le résultat de la création de l’esprit humain. Tout public est donc par essence créateur. Il ne peut y avoir de distinguo. Toute création humaine devrait donc être soumise au droit d’auteur.
Et ce faisant, la stricte définition économique de l’œuvre devrait être revue et amendée.

Rédifinition de l’espace économique

L’espace public et le privé s’interpénétrent. Les amateurs et les professionnels aussi. L’appropriation des techniques autrefois réservées aux industries par le plus grand nombre amène un nouveau jeu concurrentiel : tout un chacun peut concurrencer NRJ ou TF1. A condition de jouer le jeu du marché, c’est-à-dire d’accepter de définir son activité comme une activité économique.
L’apparition du web s’est accompagné de l’emploi à tort et à travers de mots tels numérique, virtualité, cyberespace. Il n’en reste pas moins que ce qui circule sur le web est tangible, averé. Nul ether ou vapeur. Des gens, des vrais gens, sont derrière un clavier ou un écran, un mobile, un PDA…

Tous auteurs ; qui paie ?

Article L 113-1 "La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée."
Le caractère d'oeuvre est défini supra à l'article L. 112-2, dont l'étendue englobe toute oeuvre de l'esprit, allocutions, écrits, représentations, bref activité de création.
Un exemple au hasard, le blog.
Considérons donc les 3, 4 ou 5 millions de blogueurs en France. Responsabilisons-les sur le manque à gagner du fait que leurs réalisations ne sont pas reconnues comme oeuvres. Qu'ils procèdent au dépôt, quand bien même l'oeuvre est inachevée (principe du blog), puisque Art L. 111-2. "L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée de la conception de l'auteur".
Puis demandons des royalties aux exploitants des oeuvres (Skyblog, Myspace), qui sont éditeurs, diffuseurs, et dont le modèle économique est de vendre une audience à des annonceurs, en fonction de l’attention que prète un public à des créations de l’esprit.
C’est tout sauf de la nouvelle économie.

Tout le monde est auteur. Mais deux logiques s'affrontent : ceux qui essaient de valoriser leur esprit contre les autres. A charge pour tous de s'entendre sur la définition de la valeur.
Pourtant, pas de création ex nihilo. Tout auteur est redevable à ses contemporains comme à ses ancêtres de créations présentes ou antèrieures. Ah, si l'on pouvait déposer la langue anglaise !
Alors que l'espérance de vie s'allonge et que les processus de d'apprentissage sont constamment renouvelés, nous avons décidé de nous aliener le passé immédiat via le droit d'auteur.
70 ans à attendre avant qu'une connaissance devienne publique, 95 ans dans certains cas !
Quelle est donc cette notion de culture qui procède seulement de l'héritage ? Selon quels critères daterait-on le patrimoine ?
La mémoire doit-elle avoir un coût ?

La privatisation rampante de l’intelligence collective appelle une réflexion urgente sur les statuts d'auteur, d'oeuvres, d'accès, de propriété, et des droits qui y sont conférés. Un premier pas a été franchi avec l'adoption de la culture en tant que bien commun par l'Unesco, mais tout reste à inventer, enfin à copier-coller-adapter-s'inspirer-plagier...